L'Aventure de la Propriété d'un Yacht
Vous décidez de devenir propriétaire d'un bateau. Pour mettre le processus sur la bonne voie, vous devez être au clair sur les points suivants :
Quel type de bateau voulez-vous : à moteur ou à voile, neuf ou "d'occasion", style et modèle, taille, nombre de cabines, matériau de la coque (acier, aluminium, fibre de verre), navigabilité.
Comment utiliserez-vous le bateau : pour de courts trajets le long de la côte ou pour de plus longues croisières en haute mer. Par exemple : pour de courtes sorties en mer ne dépassant pas 6 milles au large - pour la pêche, la promenade ou la plongée -, un bateau à faible tirant d'eau et doté d'une plate-forme de baignade peut être préférable. Pour des voyages en mer plus longs et sur de plus grandes distances, optez pour un yacht de 10 à 50 mètres équipé de deux moteurs.
Combien de temps êtes-vous prêt à attendre : si vous êtes prêt à attendre pour obtenir le modèle de bateau que vous souhaitez, vous pouvez envisager la construction d'un yacht.
Où placer votre yacht : il est très difficile de louer une place de port sur la Côte d'Azur, car l'espace manque. Vous devez donc réfléchir à l'endroit où vous pourrez amarrer votre yacht avant de l'acheter.
Le moyen le plus sûr et le plus coûteux est d'"acheter" une place de port, mais l'achat d'une place de port en France a ses propres caractéristiques : la plage est la propriété de l'État, tout comme les places de port qui s'y trouvent. Vous pouvez acheter le droit d'utiliser le mouillage pour une durée déterminée : jusqu'à la fin de la période de concession du port (de 10 à 99 ans). Ce droit d'utilisation - amodiation - est accordé à une personne physique ou morale et celle-ci devient actionnaire ou sociétaire du port de plaisance.
La location d'un yacht permet de résoudre le problème du stationnement en été.
L'achat d'une place de port à Monaco présente des particularités : il faut être résident permanent ou privilégié de la Principauté de Monaco ou être membre du Yacht Club de Monaco.
Lors de l'achat d'un yacht, il est préférable de le faire livrer au printemps pour ne pas avoir à payer son hivernage.
Quel prix acheter?
Différents paramètres peuvent influer sur le prix d'un bateau
l'année de construction et le type de bateau
- Constructeur - chantier : un yacht provenant d'un chantier bien établi atteindra un ordre de grandeur plus élevé qu'un yacht provenant d'un chantier moins connu. Il est également important de savoir que si vous habitez sur la Côte d'Azur, les chantiers spécialisés dans la Méditerranée et l'Atlantique sont à privilégier et sont "à proximité" en cas de problème ;
- L'équipement technique du navire : les moteurs - leur puissance et leur âge (nombre d'heures sur les moteurs), le niveau d'équipement de navigation, ainsi que le matériau de la coque ;
- Les finitions intérieures et les éléments de confort : la taille et l'aménagement des cabines, les installations supplémentaires (bar, jacuzzi), les accessoires du yacht (annexe, jouets).
Que faire après l'achat?
N'oubliez pas les coûts annuels : entretien, mouillage, eau, électricité et communications, salaires de l'équipage, assurances, consommation de carburant pour les sorties en mer et, le cas échéant, gestion..... Les frais d'entretien représentent environ 10 % de la valeur du bateau et moins par an au début, lorsque le bateau est neuf et sous garantie, et augmentent au fil des ans, à mesure que le bateau prend de l'âge. Il est conseillé de procéder à l'avance à l'entretien et au nettoyage fréquents du bateau et de ne pas attendre qu'une panne se produise. Cela peut s'avérer vital si une panne survient au cours d'un voyage en mer, et cela coûte en outre beaucoup plus cher que l'entretien et les réparations ordinaires. Comme le yacht est constamment dans un environnement humide, il est sujet à la corrosion, à la détérioration due au sel de mer, à l'humidité et au soleil, d'où la nécessité d'une inspection et d'un entretien constants. N'oubliez pas qu'un yacht dont l'historique d'entretien est "transparent" et authentique est plus attractif sur le marché secondaire et a une valeur plus élevée.
Comment financer l'achat d'un yacht dans l'Union européenne?
Est-il possible d'obtenir un prêt : pour pouvoir obtenir un prêt ou un crédit-bail auprès d'une banque européenne, vous devez payer des impôts dans l'UE. Des garanties supplémentaires pour les banques lors de l'octroi d'un crédit seront également la disponibilité d'un bien immobilier ou d'une entreprise, d'un compte dans une banque locale.
Il est courant que les institutions financières européennes proposent aux acheteurs un programme de crédit-bail dans le cadre duquel le bateau est loué pendant 12 à 15 ans avec une option de rachat à la fin du bail. En général, ils exigent un paiement de 25 à 50 % de la valeur du bateau, le solde étant versé mensuellement. L'avantage est que, dans ce type de programme de location, la TVA est payée à la moitié du taux.
Comment formaliser la transaction lors de l'achat d'un bateau d'occasion?
Une fois que vous avez fait votre choix, vous envoyez au propriétaire votre devis par écrit. Il convient également d'indiquer la date d'expiration de votre offre. Si le propriétaire accepte votre prix, le courtier vous invitera à signer avec le vendeur le protocole d'accord de la Mediterranean Yacht Broker's Association (MYBA MoA) qui fixe les conditions de la transaction et du paiement. Cette forme d'accord, élaborée par la Mediterranean Yacht Broker's Association et fondée sur des règles et des pratiques juridiques, est utilisée par tous les courtiers sérieux.
La pratique veut qu'immédiatement après la signature du contrat, vous deviez verser un acompte de 10 % de la valeur, qui est transféré sur un compte bloqué (vous pouvez choisir le compte du courtier ou celui de votre avocat). Le solde du montant est versé après la décision finale d'achat et après l'inspection - le survey. L'enquête ou l'inspection est effectuée par un expert indépendant. (Il est préférable qu'il s'agisse d'un expert accrédité dans le pays dont le yacht battra pavillon - cela vous permettra d'économiser le coût de l'inspection, à laquelle vous devez vous soumettre pour obtenir la certification sous le nouveau pavillon). Un expert procède à une vérification informatisée des moteurs, ainsi qu'à un essai de conduite - une sortie en mer au cours de laquelle le comportement du bateau à la charge maximale du moteur est vérifié. Le bateau est normalement sorti de l'eau et l'intégrité de la coque et des hélices est vérifiée pour s'assurer que le bateau n'est pas atteint d'osmose, une maladie qui affecte la coque. Dans certains cas, des échantillons d'huile peuvent être prélevés pour être analysés en laboratoire. Quelques jours plus tard, vous recevez un rapport de l'expert, sur la base duquel vous refusez l'achat ou l'acceptez. Il est parfois possible de corriger le prix en fonction des conclusions de l'expert. Vous devez également vérifier le yacht auprès de la compagnie d'assurance pour vous assurer qu'il n'y a pas de réclamations de la part de tiers.
Quels sont les documents nécessaires pour transférer un yacht d'un propriétaire à un autre?
Lorsque vous transférez un yacht d'un propriétaire à un autre, assurez-vous de disposer du certificat d'immatriculation précédent, de la police d'assurance, du certificat commercial (pour les navires commerciaux), de toutes les instructions d'utilisation et de la déclaration de conformité CE. Il est également utile de disposer de tous les documents et factures relatifs aux réparations et travaux effectués à bord. Vous recevrez une facture ou un acte de vente indiquant que le bateau est exonéré de droits, de taxes, etc. L'acte de vente est signé chez le notaire et le propriétaire fournit un certificat de radiation du yacht de l'immatriculation en cours (ou radiation du pavillon). Pour prendre la mer, il suffit d'avoir en main l'acte de vente, qui doit être notarié et apostillé. Vous devez également disposer d'une police d'assurance en cours de validité. Lorsque vous transférez la propriété du bateau, la police d'assurance précédente n'est plus valable. Le défaut d'assurance peut entraîner une amende et une interdiction d'accès au port de plaisance.
Comment immatriculer un yacht?
Tous les bateaux, neufs ou d'occasion, doivent être immatriculés et munis d'un pavillon. L'immatriculation d'un bateau consiste à accorder le droit de naviguer sous le pavillon d'un État (c'est-à-dire à déterminer la nationalité du bateau). Le document principal pour l'enregistrement est le certificat de radiation - un document confirmant que le bateau a été retiré du registre et du pavillon précédents. Le processus de propriété et d'enregistrement doit permettre de déterminer si le yacht doit appartenir à un particulier ou à une société. Par exemple, un yacht privé immatriculé en dehors de l'Union ne peuvent séjourner dans les eaux de ses États membres que six mois par an. Grâce au régime d'admission temporaire, les résidents non européens peuvent prolonger cette période jusqu'à 18 mois. Par ailleurs, un yacht ayant un statut commercial et utilisé pour la location peut rester dans les eaux de l'Union européenne même après 18 mois et bénéficier d'avantages tels que l'achat de carburant en franchise de droits.
Comment assurer un yacht?
Les points suivants seront pris en compte lors de l'assurance. informations initiales sur le yacht (fabricant, année, longueur, etc.) utilisation du yacht, tant à court terme qu'à long terme. La géographie de la navigation, la nationalité de l'équipage, le pavillon et même le fait que le bateau soit géré ou non sont des éléments qui influencent le coût de l'assurance. Les remorques et toutes les embarcations doivent également être prises en compte dans le contrat d'assurance. Ils font généralement l'objet d'un contrat d'assurance distinct.
L'achat d'un yacht n'est pas une tâche facile et il ne faut pas s'en occuper soi-même. Il est préférable de faire appel à des professionnels qui connaissent tous les pièges de la vente et de l'achat de yachts et qui vous aideront à acheter un yacht avec succès.
N'hésitez pas à contacter l'agence pour obtenir des conseils plus détaillés et personnalisés.
